DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES. DÉLÉGATION DE GESTION N° 1769/DEF/DCSCA/SESU relative à la mise en solde du
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novembre 7, 2011
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « modernisation financière ». DÉLÉGATION DE GESTION N° 1781/DEF/DCSCA/SESU relative à
Décret du 4 novembre 2011 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0257 du 5 novembre 2011 page 18675 texte
Décision du 31 octobre 2011 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale) Source: JORF n°0257 du 5
Question écrite n° 18658 de M. Robert Navarro (Hérault – SOC) publiée dans le JO Sénat du 26/05/2011 – page 1354 M.
Note de l’ADEFDROMIL « Alors que nos soldats rencontrent les pires difficultés financières pour s’équiper, s’instruire et s’entraîner (certains exécutent à
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