Décret du 14 janvier 2011 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0013 du 16 janvier 2011 texte n° 18
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janvier 16, 2011
Décision du 23 novembre 2010 portant délégation de signature (direction centrale du service des essences des armées) Source: JORF n°0013
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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». DÉCISION N° 0-56675-2010/DEF/EMM/ROJ portant création du centre
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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « action scientifique et technique » ; bureau « expertise
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Question orale N° 2751 du 2 décembre 2010 de M. Rodet Alain ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Haute-Vienne )
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La lettre de la marine nationale du 15 janvier 2011 Source: Portail des sous-marins
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