Le légionnaire Jozef Tvarusko n’est pas mort des coups reçus de la part de ses supérieurs dans le cadre d’un
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mars 26, 2010
Décret n° 2010-332 du 24 mars 2010 relatif à la prise en charge de certains appareillages médicaux et au contentieux
Arrêté du 18 mars 2010 fixant les modalités du recrutement au titre des emplois réservés des gardiens de la paix
« Faisant suite à l’annonce de la décision présidentielle d’entériner la proposition de radiation des cadres du Chef d’Escadron Jean-Hugues MATELLY
Sur proposition du ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales : – M. Claude VICAIRE, général de corps
Le ministre de la défense a présenté une communication relative au plan « égalité des chances » du ministère de
CIRCULAIRE N° 270987/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS relative à l’admission et à la scolarité à l’école d’état-major au titre du diplôme d’état-major pour le
CIRCULAIRE N° 200133/DEF/DCSCA/CCC-M/PERS/NP relative à l’examen probatoire pour l’admission de stagiaires étrangers à l’école d’administration militaire de l’armée de terre,
CIRCULAIRE N° 270982/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS relative au diplôme technique en 2012. Du 26 février 2010 Références : Arrêté du 29 juillet 2009
Question n° 64122 de M. François Cornut-Gentille (Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Marne) Texte de la question M. François Cornut-Gentille interroge M.
Question n° 64646 de M. Michel Liebgott (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Moselle). Texte de la question M. Michel Liebgott attire
CIRCULAIRE N° 230160/DEF/RH-AT/CHANC relative aux modalités d’attribution du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur aux officiers de l’armée de terre,

