Le 1er janvier marque traditionnellement la date à laquelle entrent en application toute une série de mesures. Du forfait hospitalier
1 janvier 2010
janvier 1, 2010
Décret du 31 décembre 2009 portant affectation d’officiers généraux Source:JORF n°0001 du 1 janvier 2010 texte n° 59
1 janvier 2010
Circulaire du 4 décembre 2009 relative au concours d’admission à l’Ecole polytechnique en 2010 (filières MP et PC) Source: JORF
1 janvier 2010
Décret n° 2009-1790 du 31 décembre 2009 modifiant plusieurs décrets fixant les indices de solde applicables à certains militaires Source:
1 janvier 2010
Décret du 25 décembre 2009 portant promotion Source: JORF n°0001 du 1 janvier 2010 page 10 texte n° 2
1 janvier 2010
Décret du 25 décembre 2009 portant promotion Source: JORF n°0001 du 1 janvier 2010 page 10 texte n° 1
1 janvier 2010
Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les compétences du service du commissariat des armées en matière de règlement des dommages
1 janvier 2010
Arrêté du 16 décembre 2009 portant nomination (conseillers pour l’action sociale de la défense) Source: JORF n°0302 du 30 décembre
1 janvier 2010
Arrêté du 15 décembre 2009 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts aux concours sur épreuves au titre
1 janvier 2010
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