Rapport de M. Yves Deniaud, n° 1967 annexe 26, Politique immobilière de l’État ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État
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novembre 4, 2009
Avis de vacance d’emplois de correcteur et d’examinateur pour le concours d’admission à l’Ecole polytechnique en 2010 Source: JORF n°0251
4 novembre 2009
Arrêté du 20 octobre 2009 modifiant l’arrêté du 18 mars 2009 fixant les conditions d’attribution et le nombre des niveaux
4 novembre 2009
Audition des représentants des associations d’anciens combattants, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010 Audition M. Michel
4 novembre 2009
Par décision du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des
4 novembre 2009
Alors que le débat s’intensifie sur la plainte que l’avocat Gilbert Collard doit déposer ce lundi 2 novembre au nom
4 novembre 2009

