Traitement et hébergement illicite de données de santé Un médecin hospitalier qui avait procédé à un traitement automatisé de données
7 octobre 2017
Santé
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». CIRCULAIRE N° 509528/DEF/DCSSA/CHOG relative à l’attribution
7 octobre 2017
Publié le 03 octobre 2017 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Personnes âgées de 65 ans et plus,
6 octobre 2017
Arrêté du 30 juin 2017 instituant une sensibilisation aux « gestes qui sauvent » Source: JORF n°0217 du 16 septembre 2017 texte n° 14
6 octobre 2017
Arrêté du 30 juin 2017 instituant une sensibilisation aux « gestes qui sauvent » Source: JORF n°0217 du 16 septembre 2017 texte n° 14
4 octobre 2017
Publié le 14 septembre 2017 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Ne pas fumer, éviter l’alcool, manger
2 octobre 2017
Décret n° 2017-1361 du 19 septembre 2017 modifiant le décret n° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des
29 septembre 2017
Décret du 11 septembre 2017 portant nomination des membres du comité d’indemnisation des victimes des essais nucléaires Source: JORF n°0213 du
29 septembre 2017
Publié le 12 septembre 2017 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Le 23 août 2017, l’Agence nationale de sécurité
27 septembre 2017
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation, recrutement et
16 septembre 2017
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». ERRATUM à la décision
14 septembre 2017
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». INSTRUCTION N° 1643/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM relative à l’avancement des sous-officiers
12 septembre 2017
Arrêté du 24 juillet 2017 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’un concours professionnel pour l’accès au grade de cadre supérieur
11 septembre 2017
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et
11 septembre 2017
Décision du 21 juillet 2017 portant attribution du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d’armée à des praticiens
4 septembre 2017
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