Arrêté du 1er octobre 2019 modifiant l’arrêté du 5 juin 2019 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts
Accueil » Carrière du militaire » Santé » Page 43
Santé
Publié le 10 octobre 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Lutte contre les insectes, les acariens,
Rapport d’information de la commission de la défense déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission de
Pour en savoir plus : Lire le communiqué de presse en ligne Consulter la recommandation
Publié le 25 septembre 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Face à un préjudice médical (dommage corporel,
Lire le Communiqué de presse au format – PDF
Décision du 9 septembre 2019 modifiant la décision du 30 juillet 2019 portant attribution du titre d’assistant des hôpitaux des
Décision du 9 septembre 2019 portant attribution de l’équivalence du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des officiers
Ainsi que nous nous en sommes fait l’écho à plusieurs reprises, la problématique juridique du lien au service de l’affection
La jurisprudence Czabaj n’est pas applicable en matière indemnitaire dans le cadre d’un recours en responsabilité engagé contre l’administration CE,
Arrêté du 7 juin 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de santé publique Source: JORF n°0218 du
Annoncée en septembre 2018 par le président de la république, la stratégie Ma santé 2022 propose une vision d’ensemble et
9 septembre 2019 En août 2019, selon les estimations provisoires de l’Observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR), 290
Refus d’ordonner la suppression de la fiche d’un médecin sur Google My Business Le TGI de Metz a refusé de
Décision du 30 août 2019 portant délégation de signature (direction centrale du service de santé des armées) Source: JORF n°0203

