Décret du 3 septembre 2019 relatif à la composition du Gouvernement Source: JORF n°0205 du 4 septembre 2019texte n° 1
5 septembre 2019
Retraite
Question écrite n° 08696 de M. Philippe Bas (Manche – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 07/02/2019 – page 639
22 juillet 2019
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 504535/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée
6 juillet 2019
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 504533/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée
2 juillet 2019
Arrêté du 28 mai 2019 portant annulation d’une admission à la retraite Source: JORF n°0134 du 12 juin 2019 texte
17 juin 2019
Lors du départ à la retraite (bien méritée), un militaire, soit qu’il ait atteint le nombre d’années de service pour
7 juin 2019
Comme évoqué à l’occasion de notre article du 1er mars dernier, le gouvernement a apporté son assurance que les spécificités propres
27 avril 2019
Alors que la réforme du régime de retraite fait grand débat, le gouvernement apporte son assurance que les spécificités propres
25 avril 2019
Les militaires atteints d’une invalidité au moins égale à 60% et bénéficiaires d’une pension d’invalidité à ce titre, ont droit
19 avril 2019
Question écrite n° 07770 de M. Alain Cazabonne (Gironde – UC) publiée dans le JO Sénat du 22/11/2018 – page 5867 M.
14 mars 2019
Décret n° 2019-115 du 19 février 2019 modifiant le décret n° 2016-1747 du 15 décembre 2016 pris en application de l’article 148
11 mars 2019
Question écrite n° 07376 de M. Daniel Chasseing (Corrèze – Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 25/10/2018 – page 5398
16 février 2019
Question écrite n° 07494 de Mme Brigitte Lherbier (Nord – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 01/11/2018 – page 5518
15 février 2019
Question écrite n° 05854 de Mme Isabelle Raimond-Pavero (Indre-et-Loire – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 28/06/2018 – page 3206
10 février 2019
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous chefferie « performance » ; « division interarmées des réserves » ; « bureau politique interarmées des
21 janvier 2019
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