Question écrite n° 11275 de Mme Laurence Cohen (Val-de-Marne – CRCE) publiée dans le JO Sénat du 04/07/2019 – page 3472 Mme
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Carrière du militaire
Arrêté du 26 juillet 2019 portant nomination et titularisation d’élèves des instituts régionaux d’administration dans le corps des attachés d’administration
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Arrêté du 30 juillet 2019 relatif au concours militaire d’accès à la formation au diplôme d’Etat d’infirmier pour le personnel
Question écrite n° 11498 de Mme Marie-Pierre Monier (Drôme – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 11/07/2019 – page 3669 Mme
Arrêté du 26 juillet 2019 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0176 du 31 juillet 2019 texte n° 76
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Arrêté du 26 juillet 2019 fixant les conditions financières des titres d’occupation des logements domaniaux du ministère de la défense
Arrêté du 26 juillet 2019 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0176 du 31 juillet 2019 texte n° 75
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Arrêté du 26 février 2019 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source:
Décret n° 2019-793 du 26 juillet 2019 relatif à l’occupation des logements domaniaux du ministère de la défense NOR: ARMP1914868D Publics
Décret du 7 août 2019 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0184 du 9 août 2019 texte n° 71

