Arrêté du 22 août 2019 relatif à l’organisation et au fonctionnement des lycées de la défense Source: JORF n°0203 du
6 septembre 2019
Carrière du militaire
Décret du 3 septembre 2019 relatif à la composition du Gouvernement Source: JORF n°0205 du 4 septembre 2019texte n° 1
5 septembre 2019
Arrêté du 19 août 2019 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source:
5 septembre 2019
Arrêté du 13 août 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut polytechnique de Paris Source: JORF n°0199 du 28
4 septembre 2019
Arrêté du 21 août 2019 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la
4 septembre 2019
Arrêté du 6 août 2019 fixant la liste des formations de l’aéronautique navale ouvrant droit à l’indemnité spéciale aéronautique Source:
4 septembre 2019
Arrêté du 20 août 2019 portant nomination du secrétaire général adjoint du Conseil supérieur de la réserve militaire Source: JORF
3 septembre 2019
Arrêté du 30 juillet 2019 portant nomination au conseil d’administration du foyer d’entraide de la légion étrangère Source: JORF n°0194
3 septembre 2019
Arrêté du 22 août 2019 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0195 du 23 août 2019 texte
3 septembre 2019
Décision du 30 août 2019 portant délégation de signature (direction centrale du service de santé des armées) Source: JORF n°0203
3 septembre 2019
Arrêté du 28 août 2019 portant nomination du président de la commission des recours des militaires Source: JORF n°0203 du
3 septembre 2019
Décret du 21 août 2019 portant nomination de la directrice générale de l’Office national des anciens combattants et victimes de
2 septembre 2019
Arrêté du 21 août 2019 modifiant l’arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d’officiers et de sous-officiers
2 septembre 2019
Arrêté du 21 août 2019 portant nomination d’une directrice de projet (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)
2 septembre 2019
Arrêté du 23 juillet 2019 pris en application de l’article R. 425-13 du code de l’éducation Source: JORF n°0194 du
1 septembre 2019
À découvrir
