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16ème législature Question N° 3089 de Mme Isabelle Rauch (Horizons et apparentés – Moselle ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique
11 mars 2023
Carrière du militaire
Décret du 19 janvier 2023 portant nomination dans l’armée active Par décret du Président de la République en date du
11 mars 2023
Arrêté du 16 janvier 2023 fixant pour le service militaire adapté la liste des autorités désignées pour déterminer le montant
11 mars 2023
Arrêté du 18 janvier 2023 portant nomination (régisseurs de recettes et d’avances) Par arrêté du ministre des armées en date
11 mars 2023
Décret n° 2023-16 du 16 janvier 2023 modifiant le décret n° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire
10 mars 2023
Décret du 18 janvier 2023 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux Le Président de la République, Sur
10 mars 2023
Arrêté du 13 janvier 2023 portant nomination (administration centrale) Par arrêté de la Première ministre et du ministre des armées
10 mars 2023
Décret du 18 janvier 2023 portant nomination d’officiers généraux Le Président de la République, Sur le rapport de la Première
10 mars 2023
Arrêté du 12 janvier 2023 relatif à la régie de recettes instituée auprès du service historique de la défense Le
9 mars 2023
Arrêté du 9 janvier 2023 portant nomination d’un inspecteur du travail dans les armées Par arrêté du ministre des armées
9 mars 2023
Arrêté du 16 janvier 2023 autorisant au titre de l’année 2023 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’avancement au grade d’attaché
9 mars 2023
Arrêté du 9 janvier 2023 portant nomination au cabinet du ministre des armées Le ministre des armées, Vu le décret n°
8 mars 2023
Arrêté du 4 janvier 2023 autorisant au titre de l’année 2023 l’ouverture de recrutements sans concours d’adjoints administratifs du ministère
8 mars 2023
Décision du 12 janvier 2023 portant nomination (régisseur de recettes et d’avances) Par décision du directeur du service industriel de
8 mars 2023
Arrêté du 13 janvier 2023 portant nomination d’un inspecteur général des services actifs de la police nationale Par arrêté du
8 mars 2023
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