Décret du 5 novembre 2008 portant promotion et nomination dans l’ordre national du Mérite (JORF n°0260 du 7 novembre 2008
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Décorations
Décret du 5 novembre 2008 portant élévation à la dignité de grand officier
Décret du 30 octobre 2008 portant nomination (JORF n°0256 du 1 novembre 2008 page 16681 texte n° 1)
Décret du 16 octobre 2008 portant concession de la médaille militaire (JORF n°0244 du 18 octobre 2008 page 15992 texte
Décret du 16 octobre 2008 portant concession de la médaille militaire (JORF n°0244 du 18 octobre 2008 page 15992 texte
Décret du 18 septembre 2008 portant promotion JORF n°0219 du 19 septembre 2008 page 14521
Par décret du Président de la République en date du 22 août 2008, pris sur le rapport du Premier ministre
« Le Premier ministre est autorisé par délégation du grand maître à nommer ou à promouvoir dans l’ordre, dans un délai
Question écrite N° 42809 de Mme Ramonet Marcelle ( Union pour un Mouvement Populaire – Finistère ) publiée au JO

