DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense, département « marine ». LISTE
17 novembre 2011
Décorations
Arrêté du 9 novembre 2011 relatif à la médaille d’honneur des services judiciaires Source: JORF n°0262 du 11 novembre 2011
14 novembre 2011
Décret n° 2011-1489 du 9 novembre 2011 portant création de la médaille d’honneur des services judiciaires Source: JORF n°0262 du
14 novembre 2011
Décret n° 2011-1466 du 9 novembre 2011 modifiant le décret n° 56-371 du 11 avril 1956 portant création d’une croix
11 novembre 2011
Décret n° 2011-1459 du 8 novembre 2011 portant attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires en opération en
9 novembre 2011
Décret du 7 novembre 2011 portant concession de la médaille militaire JORF n°0259 du 8 novembre 2011 page 18787 texte n°
8 novembre 2011
Décret du 7 novembre 2011 portant nomination JORF n°0259 du 8 novembre 2011 page 18744 texte n° 1 Décret du 7
8 novembre 2011
Décret du 4 novembre 2011 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0257 du 5 novembre 2011 page 18675 texte
7 novembre 2011
Décret n° 2011-1429 du 3 novembre 2011 relatif aux bénéfices de campagne accordés au titre des opérations qualifiées d’opérations extérieures
6 novembre 2011
Décret du 4 novembre 2011 portant promotion et nomination Source: JORF n°0257 du 5 novembre 2011 page 18660 texte n° 2
6 novembre 2011
Décret du 4 novembre 2011 portant promotion et nomination Source: JORF n°0257 du 5 novembre 2011 page 18650 texte n° 1
6 novembre 2011
Le drapeau du 2e Rima va-t-il accueillir une nouvelle décoration? Son drapeau est déjà décoré de la Légion d’honneur, de
6 novembre 2011
Arrêté du 13 octobre 2011 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe « Libye » Source: JORF n°0254
3 novembre 2011
N° 3742 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 21 septembre
23 septembre 2011
15 septembre 2011
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