Citation à l’ordre de la Nation Source: JORF n°0099 du 27 avril 2013 page 7364 texte n° 65
27 avril 2013
Décorations
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels de la gendarmerie nationale ; sous-direction de l’accompagnement du personnel
15 avril 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ». DÉCISION N° 1557/DEF/DCSCA/BGC/CHANC/DECO portant attribution
13 avril 2013
Décret du 8 avril 2013 portant nomination Source: JORF n°0084 du 10 avril 2013 page 5865 texte n° 2
10 avril 2013
Décret du 8 avril 2013 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0084 du 10 avril 2013 page 5865 texte n°
10 avril 2013
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 0-5359-2013/DEF/CEMM/CHAN portant attribution de la médaille de la défense
8 avril 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. ARRÊTÉ fixant, pour les corps d’ingénieurs militaires gérés par le service d’infrastructure
7 avril 2013
Dans une question écrite n° 13600 du 18/12/2012 Mme Nathalie Chabanne attire l’attention de M. le ministre de la défense sur la
4 avril 2013
Dans une question écrite n° 20678 du 12/03/2013 M. Jacques Cresta attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre
4 avril 2013
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « chancellerie » ; division « décorations et récompenses ». DÉCISION N° 246/DEF/CEMAA/CAB/CH/DECO.DIV
1 avril 2013
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau chancellerie ; division « décorations et récompenses ». A D D I T
1 avril 2013
Arrêté du 19 mars 2013 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe « Jordanie » Source: JORF n°0075 du
30 mars 2013
Décision du 27 février 2013 modifiant la décision du 15 novembre 2010 portant création à l’Office national des anciens combattants
15 mars 2013
Dans une question écrite n° 8413 du 30 octobre 2012 M. Matthias Fekl attire l’attention de M. le ministre délégué
10 mars 2013
Question orale sans débat n° 0298S de M. Jean-Pierre Leleux (Alpes-Maritimes – UMP) publiée dans le JO Sénat du 17/01/2013 – page
3 mars 2013
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