Arrêté du 20 décembre 2013 modifiant l’arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l’agrafe « Sahel » sur la
18 janvier 2014
Décorations
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. DÉCISION N° 11934/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 portant attribution de la
18 janvier 2014
La croix de la Valeur militaire peut être décernée : – aux personnels de la défense, civils et militaires, et
6 janvier 2014
Décret n° 2013-1170 du 17 décembre 2013 modifiant le décret n° 96-342 du 22 avril 1996 relatif à l’attribution de
20 décembre 2013
CABINET DU CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « chancellerie ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 22 octobre 2013
13 décembre 2013
Arrêté du 30 octobre 2013 modifiant l’arrêté du 12 janvier 1994 fixant la liste des opérations ouvrant droit au bénéfice
30 novembre 2013
CABINET DU CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « chancellerie ». ARRÊTÉ portant attribution de la médaille des
29 novembre 2013
CABINET DU CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « chancellerie ». ARRÊTÉ portant attribution de la médaille des
29 novembre 2013
Décret du 26 novembre 2013 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0276 du 28 novembre 2013 page 19342 texte n°
28 novembre 2013
Décret du 26 novembre 2013 portant nomination Source: JORF n°0276 du 28 novembre 2013 page 19328 texte n° 2
28 novembre 2013
Décret du 26 novembre 2013 portant nomination Source: JORF n°0276 du 28 novembre 2013 page 19328 texte n° 1
28 novembre 2013
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». DÉCISION N° 485225/DEF/RH-AT/SGP/RESERVE/CHANC portant attribution de la
14 novembre 2013
Question écrite n° 08265 de M. Alain Anziani (Gironde – SOC) publiée dans le JO Sénat du 26/09/2013 – page 2747 M.
8 novembre 2013
Décret du 4 novembre 2013 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0257 du 5 novembre 2013 page 17931 texte n°
5 novembre 2013
Décret du 4 novembre 2013 portant promotion et nomination Source: JORF n°0257 du 5 novembre 2013 page 17909 texte n° 3
5 novembre 2013
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