Arrêté du 23 septembre 2014 mettant fin à l’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil « Tchad »
9 octobre 2014
Décorations
Arrêté du 23 septembre 2014 modifiant l’arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l’agrafe « Sahel » sur la
9 octobre 2014
Arrêté du 2 octobre 2014 fixant le taux moyen annuel de l’indemnité pour frais de représentation au grand chancelier de
8 octobre 2014
Décret n° 2014-1112 du 2 octobre 2014 portant attribution d’une indemnité pour frais de représentation au grand chancelier de l’ordre
7 octobre 2014
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 0-10136-2014/DEF/CEMM/CAB/CHAN portant attribution de la médaille de la défense
29 septembre 2014
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». ARRÊTÉ N° 484888 portant attribution de la
28 septembre 2014
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de l’accompagnement du
28 septembre 2014
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de l’accompagnement du
28 septembre 2014
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». DÉCISION N° 513845/DEF/DCSSA/CHOG/DDH portant
28 septembre 2014
Décret du 22 septembre 2014 portant promotions et nominations Source: JORF n°0220 du 23 septembre 2014 page 15489 texte n° 6
24 septembre 2014
Décret du 22 septembre 2014 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0220 du 23 septembre 2014 page 15489 texte n°
24 septembre 2014
Décret du 22 septembre 2014 portant nomination Source: JORF n°0220 du 23 septembre 2014 page 15488 texte n° 4
24 septembre 2014
Arrêté du 3 septembre 2014 relatif à la délégation de signature du secrétaire général de la grande chancellerie de la
23 septembre 2014
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». ARRÊTÉ N° 484887 portant attribution de la
22 septembre 2014
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 13160/DEF/CAB/SDBC/DECO/A fixant les modalités de
12 septembre 2014
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