DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
3 juin 2015
Décorations
Arrêté du 28 mai 2015 relatif à la médaille de l’aéronautique NOR: DEFM1510035A Source: JORF n°0123 du 30 mai 2015 page
1 juin 2015
Décret n° 2015-582 du 28 mai 2015 modifiant le décret du 16 mai 1949 relatif à la médaille de l’aéronautique
1 juin 2015
Citation à l’ordre de la Nation Source: JORF n°0112 du 16 mai 2015 page 8309 texte n° 54
16 mai 2015
Arrêté du 24 avril 2015 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « République de Côte
14 mai 2015
Décret du 6 mai 2015 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0107 du 8 mai 2015 page 7889
12 mai 2015
Décret du 6 mai 2015 portant nomination Source: JORF n°0107 du 8 mai 2015 page 7889 texte n° 1
12 mai 2015
Décret du 30 avril 2015 portant promotion et nomination Source: JORF n°0103 du 3 mai 2015 page 7641 texte n° 3
4 mai 2015
Décret du 30 avril 2015 portant promotion et nomination Source: JORF n°0103 du 3 mai 2015 page 7638 texte n° 2
4 mai 2015
Décret du 30 avril 2015 portant élévation et nomination à la dignité de grand’croix et de grand officier Source: JORF n°0103
4 mai 2015
Décret n° 2015-484 du 28 avril 2015 modifiant le décret n° 2015-434 du 15 avril 2015 fixant les contingents de
1 mai 2015
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de l’accompagnement du
29 avril 2015
ARRÊTÉ portant fermeture du droit à la croix de la Valeur militaire au titre de l’opération Licorne.
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ portant fermeture du droit à la
28 avril 2015
Décret du 23 avril 2015 portant nomination au grade de chevalier Source: JORF n°0097 du 25 avril 2015 page 7297 texte
25 avril 2015
Décret du 20 avril 2015 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0094 du 22 avril 2015 page 7091 texte
23 avril 2015
À découvrir
