Arrêté du 2 juillet 2015 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Liban » Source: JORF
25 juillet 2015
Décorations
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». CIRCULAIRE N° 509065/DEF/DCSSA/CHOG relative
21 juillet 2015
Défense Au grade d’officier M. Brugère (Didier, Marie, Charles), président du conseil d’administration d’un établissement public de défense. Chevalier du
14 juillet 2015
Arrêté du 13 juillet 2015 portant ouverture de l’agrafe « Sentinelle » sur la médaille de la protection militaire du
14 juillet 2015
Décret n° 2015-853 du 13 juillet 2015 portant création de la médaille de la protection militaire du territoire NOR:DEFM1516281D Publics
14 juillet 2015
Arrêté du 30 juin 2015 fixant pour l’année 2016 le nombre de croix des contingents du Mérite maritime Source: JORF n°0159
12 juillet 2015
Arrêté du 23 juin 2015 portant ouverture de l’agrafe « Guinée » sur la médaille commémorative française Source: JORF n°0156 du
10 juillet 2015
Arrêté du 24 juin 2015 relatif à la médaille de la famille Publics concernés : familles. Objet : modification des
8 juillet 2015
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 6826/DEF/CAB/SDBC/DECO relative à l’application des
3 juillet 2015
Décret du 25 juin 2015 portant promotion et nomination Source: JORF n°0146 du 26 juin 2015 page 10725 texte n° 5
27 juin 2015
Décret du 25 juin 2015 portant promotion et nomination Source: JORF n°0146 du 26 juin 2015 page 10714 texte n° 4
27 juin 2015
Décret du 25 juin 2015 portant promotion et nomination Source: JORF n°0146 du 26 juin 2015 page 10714 texte n° 3
27 juin 2015
Décret du 25 juin 2015 portant promotion Source: JORF n°0146 du 26 juin 2015 page 10713 texte n° 2
27 juin 2015
Décret du 25 juin 2015 portant élévation Source: JORF n°0146 du 26 juin 2015 page 10713 texte n° 1
27 juin 2015
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. INSTRUCTION PROVISOIRE N° 1403/DEF/EMAT/CAB/ADM/REC relative à l’attribution de l’insigne des blessés de guerre
12 juin 2015
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