Décret du 15 avril 2016 portant promotion au grade d’officier et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée
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Décorations
Décret du 15 avril 2016 portant promotion au grade de commandeur en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active
Arrêté du 5 avril 2016 portant ouverture de l’agrafe « Trident » sur la médaille de la protection militaire du
Arrêté du 5 avril 2016 portant ouverture de l’agrafe « Jupiter » sur la médaille de la protection militaire du
Arrêté du 5 avril 2016 portant ouverture de l’agrafe « Egide » sur la médaille de la protection militaire du
Question écrite N° 92956 de M. Alain Marty (Les Républicains – Moselle ) Texte de la question . M. Alain Marty
Arrêté du 30 mars 2016 portant nomination à la Commission nationale du diplôme d’honneur de porte-drapeau Source: JORF n°0078 du 2
Décret du 31 mars 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0078 du 2 avril 2016 texte n° 21
Question écrite N° 94170 de M. Alain Marty (Les Républicains – Moselle ) . Lire la question/réponse au format pdf: .
Décret du 31 mars 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0078 du 2 avril 2016 texte n° 22
Décret du 31 mars 2016 portant nomination Source: JORF n°0078 du 2 avril 2016 texte n° 1
Question écrite N° 92986 de M. Philippe Folliot (Union des démocrates et indépendants – Tarn ) . Texte de la question
Décret du 29 mars 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0076 du 31 mars 2016 texte n° 10
Décret du 29 mars 2016 portant nomination Source: JORF n°0076 du 31 mars 2016 texte n° 9
Question écrite n° 19857 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 04/02/2016 – page

