Décret du 27 octobre 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0253 du 29 octobre 2016 texte n° 74
3 novembre 2016
Décorations
Décret du 3 octobre 2016 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national du Mérite
29 octobre 2016
Décret du 19 octobre 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0246 du 21 octobre 2016 texte n° 50
23 octobre 2016
Décret du 19 octobre 2016 portant nomination Source: JORF n°0246 du 21 octobre 2016 texte n° 1
23 octobre 2016
Arrêté du 13 septembre 2016 portant application aux familles et personnes domiciliées à l’étranger des dispositions relatives à la médaille
18 octobre 2016
Arrêté du 26 septembre 2016 pris pour l’application des articles D. 141-2 à D. 141-10 du code de la sécurité
17 octobre 2016
Arrêté du 26 septembre 2016 pris pour l’application des articles D. 141-2 à D. 141-10 du code de la sécurité
17 octobre 2016
Arrêté du 26 septembre 2016 pris pour l’application des articles D. 141-2 à D. 141-10 du code de la sécurité
17 octobre 2016
Décret n° 2016-1254 du 27 septembre 2016 portant relèvement des droits de chancellerie NOR: PRMX1618385D Publics concernés : tous publics.
14 octobre 2016
Décision du 27 septembre 2016 portant relèvement des droits de chancellerie NOR: PRMX1618386S Publics concernés : tous publics. Objet :
14 octobre 2016
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 506340/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités
11 octobre 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
7 octobre 2016
Arrêté du 1er septembre 2016 relatif à la délégation de signature du grand chancelier de la Légion d’honneur Source: JORF n°0214
22 septembre 2016
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant pour l’armée de
22 septembre 2016
Question écrite n° 18219 de M. Philippe Bonnecarrère (Tarn – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 08/10/2015 – page 2353
11 septembre 2016
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