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Décorations

LISTE N° 500335/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 500335/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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20 mars 2017

Octroi des périodes de campagne double

Question écrite n° 24739 de M. Antoine Lefèvre (Aisne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 19/01/2017 –

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18 mars 2017

CIRCULAIRE N° 41000/DEF/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC relative à la médaille de la défense nationale.

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : sous-direction de l’accompagnement du personnel ; bureau de la chancellerie. CIRCULAIRE N° 41000/DEF/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC relative à

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4 mars 2017

Décret du 1er mars 2017 portant concession de la médaille militaire

Décret du 1er mars 2017 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0053 du 3 mars 2017 texte n° 69

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3 mars 2017

Légion d’honneur: Décret du 1er mars 2017 portant nomination

. Décret du 1er mars 2017 portant nomination Source: JORF n°0053 du 3 mars 2017 texte n° 2

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3 mars 2017

Légion d’honneur: Décret du 1er mars 2017 portant nomination

Décret du 1er mars 2017 portant nomination Source: JORF n°0053 du 3 mars 2017 texte n° 1

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3 mars 2017

Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération Tamour le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

. Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération Tamour le bénéfice des dispositions de l’article L.

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20 février 2017

Volontariat des engagés contractuels entrés en service depuis la suspension de la conscription

Question écrite n° 24814 de M. Daniel Gremillet (Vosges – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 26/01/2017 –

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19 février 2017

Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération MINUSMA le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

. Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération MINUSMA le bénéfice des dispositions de l’article L.

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19 février 2017

Attribution de la croix du combattant volontaire aux combattants volontaires contractuels

Question écrite n° 24719 de Mme Sylvie Goy-Chavent (Ain – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 19/01/2017 – page

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18 février 2017

Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération MINUSCA le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

. Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération MINUSCA le bénéfice des dispositions de l’article L.

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18 février 2017

Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération Force multinationale et Observateurs – Sinaï le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

. Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération Force multinationale et Observateurs – Sinaï le bénéfice

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17 février 2017

Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération EUTM RCA le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

. Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération EUTM RCA le bénéfice des dispositions de l’article

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16 février 2017

Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération Chammal le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération Chammal le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4

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15 février 2017

Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération Calao (ONUCI) le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération Calao (ONUCI) le bénéfice des dispositions de l’article L.

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14 février 2017

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