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Décorations

Bénéfices de la campagne double et anciens combattants de l’Afrique française du Nord

Question écrite n° 24065 de M. Michel Le Scouarnec (Morbihan – Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat

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2 janvier 2017

ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Sangaris menée sur les territoires de la République Centrafricaine, du Cameroun et du Tchad, à compter du 5 décembre 2013 et jusqu’au 4 décembre 2015.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et

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26 décembre 2016

Légion d’honneur: Décret du 23 décembre 2016 portant promotion

Décret du 23 décembre 2016 portant promotion Source: JORF n°0299 du 24 décembre 2016 texte n° 9

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24 décembre 2016

Légion d’honneur: Décret du 23 décembre 2016 portant promotion

Décret du 23 décembre 2016 portant promotion Source: JORF n°0299 du 24 décembre 2016 texte n° 8

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24 décembre 2016

INSTRUCTION N° 96150/DEF/CEMM/CHAN relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ».

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « chancellerie ». INSTRUCTION N° 96150/DEF/CEMM/CHAN relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze

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20 décembre 2016

Création d’une médaille commémorative de la guerre du Golfe

Question écrite n° 23739 de M. Michel Fontaine (La Réunion – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 27/10/2016

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16 décembre 2016

Campagne double

Question écrite n° 23671 de M. Bernard Fournier (Loire – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 27/10/2016 –

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13 décembre 2016

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l’armée de mer.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 55 du

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1 décembre 2016

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MONUSCO » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MONUSCO » le bénéfice des dispositions de l’article

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27 novembre 2016

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MINURSO » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MINURSO » le bénéfice des dispositions de l’article

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27 novembre 2016

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Héraclès Mer » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Héraclès Mer » le bénéfice des dispositions de

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26 novembre 2016

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MINUL » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MINUL » le bénéfice des dispositions de l’article

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26 novembre 2016

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Atalanta » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Atalanta » le bénéfice des dispositions de l’article

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25 novembre 2016

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Sangaris » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Sangaris » le bénéfice des dispositions de l’article

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24 novembre 2016

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « EUTM Mali » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « EUTM Mali » le bénéfice des dispositions de

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24 novembre 2016

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