ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ fixant, au sein de l’armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses
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Décorations
Décret du 5 avril 2017 portant concession de la médaille militaire en faveur des mutilés de guerre, déportés résistants et
Décret du 10 avril 2017 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0087 du 12 avril 2017 texte n° 61
Décret du 5 avril 2017 portant nomination au grade de chevalier au titre des résistants particulièrement valeureux Source: JORF n°0083 du
Décret du 5 avril 2017 portant nomination au grade de chevalier au titre des anciens combattants de la guerre 1939-1945,
Décret du 5 avril 2017 portant promotion au grade de commandeur en faveur des mutilés de guerre, déportés résistants et
Décret du 5 avril 2017 portant élévation à la dignité de grand officier en faveur des mutilés de guerre, déportés
Décret du 5 avril 2017 portant promotion au grade d’officier et nomination au grade de chevalier en faveur des militaires
Décret du 5 avril 2017 portant promotion au grade de commandeur en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée
Décret du 5 avril 2017 portant élévation en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active Source: JORF n°0083 du 7
. Décret du 22 mars 2017 portant nomination dans l’emploi de secrétaire général adjoint de la grande chancellerie de la
Question écrite n° 24801 de M. Alain Anziani (Gironde – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 26/01/2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 500336/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA modifiant la liste n°
. Décret du 22 mars 2017 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0071 du 24 mars 2017 texte n°
. Décret du 22 mars 2017 portant nomination dans l’ordre de la Légion d’honneur Source: JORF n°0071 du 24 mars 2017

