. Décret du 22 mars 2017 portant nomination dans l’emploi de secrétaire général adjoint de la grande chancellerie de la
3 avril 2017
Décorations
Question écrite n° 24801 de M. Alain Anziani (Gironde – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 26/01/2017
26 mars 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 500336/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA modifiant la liste n°
25 mars 2017
. Décret du 22 mars 2017 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0071 du 24 mars 2017 texte n°
24 mars 2017
. Décret du 22 mars 2017 portant nomination dans l’ordre de la Légion d’honneur Source: JORF n°0071 du 24 mars 2017
24 mars 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 500335/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités
20 mars 2017
Question écrite n° 24739 de M. Antoine Lefèvre (Aisne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 19/01/2017 –
18 mars 2017
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : sous-direction de l’accompagnement du personnel ; bureau de la chancellerie. CIRCULAIRE N° 41000/DEF/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC relative à
4 mars 2017
Décret du 1er mars 2017 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0053 du 3 mars 2017 texte n° 69
3 mars 2017
. Décret du 1er mars 2017 portant nomination Source: JORF n°0053 du 3 mars 2017 texte n° 2
3 mars 2017
Décret du 1er mars 2017 portant nomination Source: JORF n°0053 du 3 mars 2017 texte n° 1
3 mars 2017
. Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération Tamour le bénéfice des dispositions de l’article L.
20 février 2017
Question écrite n° 24814 de M. Daniel Gremillet (Vosges – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 26/01/2017 –
19 février 2017
. Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération MINUSMA le bénéfice des dispositions de l’article L.
19 février 2017
Question écrite n° 24719 de Mme Sylvie Goy-Chavent (Ain – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 19/01/2017 – page
18 février 2017
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