Le Premier ministre a présenté une communication relative aux ordres nationaux. La Légion d’honneur appartient au patrimoine national depuis plus
5 novembre 2017
Décorations
Décret du 23 octobre 2017 portant nomination du chancelier d’honneur du Conseil national des communes « Compagnon de la Libération
1 novembre 2017
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – réglementation – transformation ». ERRATUM à l’instruction n° 96150/ARM/CEMM/CHAN du 31 août 2017
30 octobre 2017
Attribution de la carte du combattant aux soldats en Algérie du 2 juillet 1962 au 1er juillet 1964 Proposition de
27 octobre 2017
Citation à l’ordre de la Nation Source: JORF n°0250 du 25 octobre 2017 texte n° 41
25 octobre 2017
Décret n° 2017-1429 du 3 octobre 2017 fixant les échelonnements indiciaires relatifs aux emplois de secrétaire général, de secrétaire général adjoint et
22 octobre 2017
Décret n° 2017-1428 du 3 octobre 2017 relatif à l’emploi de chef de service de la grande chancellerie de la Légion d’honneur
22 octobre 2017
Décret n° 2017-1427 du 3 octobre 2017 relatif aux emplois de secrétaire général et de secrétaire général adjoint de la grande chancellerie
22 octobre 2017
Arrêté du 6 octobre 2017 portant constatation d’une exclusion de droit de l’ordre national du Mérite (Accès protégé) Source: JORF n°0241
16 octobre 2017
Arrêté du 6 octobre 2017 portant constatation d’une exclusion de droit de la Légion d’honneur (Accès protégé) Source: JORF n°0241 du
16 octobre 2017
Arrêté du 21 septembre 2017 fixant le nombre de croix des contingents du Mérite maritime pour l’année 2018 Source: JORF n°0231 du 3
14 octobre 2017
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». CIRCULAIRE N° 509528/DEF/DCSSA/CHOG relative à l’attribution
7 octobre 2017
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « chancellerie ». INSTRUCTION N° 96150/ARM/CEMM/CHAN relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze
30 septembre 2017
CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques. CIRCULAIRE N° 10124/ARM/CAB/SDBC/DDH/BACR portant abrogation d’un texte.
21 septembre 2017
Décret du 11 septembre 2017 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0214 du 13 septembre 2017 texte n° 69
13 septembre 2017
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