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Anciens combattants

DÉCISION N° 0-36175-2017/ARM/DPMAR modifiant la décision n° 581/DEF/EMM/PL/ORA du 20 décembre 1991 relative à la création du musée de tradition des fusiliers marins.

DÉLÉGATION AU PATRIMOINE DE LA MARINE : le délégué au patrimoine de la marine. DÉCISION N° 0-36175-2017/ARM/DPMAR modifiant la décision n° 581/DEF/EMM/PL/ORA

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31 janvier 2018

LISTE N° 509468/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu en Côte d’Ivoire, pays et eaux avoisinants du 19 septembre 2002 au 31 décembre 2009.

DIRECTION DU PATRIMOINE DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509468/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée

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30 janvier 2018

DÉCISION N° 1853/ARM/CEMM portant attribution de noms de baptême de remorqueurs 10 tonnes.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1853/ARM/CEMM portant attribution de noms de baptême de remorqueurs 10 tonnes.

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30 janvier 2018

INSTRUCTION N° 0-35904-2017/ARM/DPMAR relative aux conservatoires, musées de tradition, et espaces de tradition dans la marine nationale.

DÉLÉGATION AU PATRIMOINE DE LA MARINE : le délégué au patrimoine de la marine. INSTRUCTION N° 0-35904-2017/ARM/DPMAR relative aux conservatoires, musées de

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28 janvier 2018

DÉCISION N° 5739/ARM/CAB/SDBC/DEAGM portant attribution d’un emblème national.

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.

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28 janvier 2018

DÉCISION N° 509447/ARM/EMAT/CAB relative au parrainage d’une unité opérationnelle des forces de l’armée de terre.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. DÉCISION N° 509447/ARM/EMAT/CAB relative au parrainage d’une unité opérationnelle des forces de l’armée de terre.

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28 janvier 2018

ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel, relatif au système de visualisation immédiate et générale d’informations relatives aux alertes via intradef dénommé « VIGILANT ».

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « plans » ; division « cohérence des programmes interarmées ». ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé

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26 janvier 2018

DÉCISION N° 27944/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public de l’immeuble dénommé « Hôtel des états-majors » situé à Montpellier (Hérault).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27944/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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25 janvier 2018

DÉCISION N° 36256/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public d’une fraction de l’immeuble dénommé « Îlot Saint-Germain » situé dans le 7ème arrondissement de Paris (75).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 36256/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité

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25 janvier 2018

Arrêté du 17 janvier 2018 portant nomination (administration centrale)

Arrêté du 17 janvier 2018 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0015 du 19 janvier 2018 texte n° 60

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22 janvier 2018

LISTE N° 508741/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, Enduring Freedom, Héraclès, Pamir, etc.) du 3 octobre 2001 au 19 mars 2013.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 508741/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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20 janvier 2018

LISTE N° 508748/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées dans le cadre de l’opération Serval, sur les territoires de la République du Mali, de la République Islamique de Mauritanie, de la République de Sénégal, de la République de Côte d’Ivoire, du Burkina Faso, de la République du Niger et de la République du Tchad du 10 janvier 2013 au 21 janvier 2014.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 508748/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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14 janvier 2018

DÉCISION N° 1709/ARM/EMM/EMO-M/DMOA portant inscription du patrouilleur polaire «L’Astrolabe » sur la liste des forces de la marine nationale.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : état-major des opérations de la marine ; bureau « droit de la mer et des

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14 janvier 2018

LISTE N° 508744/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste, pays et eaux avoisinants dans le cadre de l’opération Harmattan du 18 mars 2011 au 31 octobre 2011.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 508744/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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13 janvier 2018

DÉCISION N° 1666/ARM/CEMM portant retrait d’agrément de parrainage de la ville de Vannes (département du Morbihan).

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1666/ARM/CEMM portant retrait d’agrément de parrainage de la ville de Vannes (département

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13 janvier 2018

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