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Anciens combattants

INSTRUCTION N° 13883/ARM/SGA/DPMA et N° 1680/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG portant charte d’archivage du service du commissariat des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES :Sous-direction « droits individuels et études juridiques » ; Bureau « réglementation générale

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12 août 2019

LISTE N° 504535/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu au titre de l’opération CHAMMAL du 15 août 2014 au 15 août 2018.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 504535/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée

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6 juillet 2019

LISTE N° 504533/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu au titre de l’opération SERVAL du 10 janvier 2013 au 22 août 2014.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 504533/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée

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2 juillet 2019

DÉCISION N° 120/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : DÉCISION N° 120/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 20 février 2019 NOR

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23 juin 2019

DÉCISION N° 121/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : DÉCISION N° 121/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 20 février 2019 NOR

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22 mai 2019

LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste, pays et eaux avoisinants dans le cadre de l’opération Harmattan du 18 mars 2011 au 31 octobre 2011.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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20 mai 2019

DÉCISION n° 1917/ARM/CEMM homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : DÉCISION n° 1917/ARM/CEMM homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. Du 14 novembre 2018

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13 mai 2019

LISTE N° 502907/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502907/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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12 mai 2019

LISTE N° 502897/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Côte d’Ivoire et ses approches maritimes, (opérations Licorne et Calao – ONUCI, etc.) du 19 septembre 2002 au 31 mai 2012.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502897/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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11 mai 2019

LISTE N° 502870/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations maritimes Corymbe (golfe de Guinée et côtes d’Afrique de l’ouest) menées du 1er janvier 2015 au 10 février 2015.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502870/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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21 avril 2019

ARRÊTÉ N° 3006 modifiant l’arrêté du 18 avril 2012 modifié portant prescription du plan de prévention des risques technologiques du dépôt de munitions de Fontvieille, sur partie du territoire de la commune de Fontvieille (département des Bouches-du-Rhône).

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16 avril 2019

ARRÊTÉ N° 1208 de prescription de la modification de l’arrêté du 31 octobre 2016 d’approbation du plan de prévention des risques technologiques prescrit autour des installations du dépôt de munitions de la Plaine des Cafres sur la commune du Tampon (La Réunion).

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16 avril 2019

DÉCISION N° 2106/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité aux besoins du ministère des armées et de déclassement du domaine public militaire l’immeuble dénommé « Villa UGAINA » situé sur le territoire de la commune de Saint-Jean-de-Luz (64).

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10 avril 2019

DÉCISION N° 1899/ARM/CEMM portant attribution du nom de baptême des futurs pousseurs de classe six tonnes.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : DÉCISION N° 1899/ARM/CEMM portant attribution du nom de baptême des futurs pousseurs de classe

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29 mars 2019

INSTRUCTION N° 7600/ARM/DCSCA/SDM/BLOG relative à la procédure d’élimination des biens ressortissant du périmètre de responsabilité du service du commissariat des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « logistique ». INSTRUCTION N° 7600/ARM/DCSCA/SDM/BLOG relative à la procédure d’élimination des

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5 mars 2019

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