Arrêté du 11 février 2022 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre
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Anciens combattants

DROIT DES MILITAIRES soutient l’exposition itinérante « A ceux qui ont donné une part de vie en Afghanistan » qui a débuté
Arrêté du 1er décembre 2021 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès de la
Décret n° 2021-1542 du 29 novembre 2021 relatif à la nomination du délégué de l’Observatoire de la santé des vétérans
Question écrite n° 23382 de M. Loïc Hervé (Haute-Savoie – UC) publiée dans le JO Sénat du 17/06/2021 – page 3795 M.
Question écrite n° 23599 de M. Jean-François Husson (Meurthe-et-Moselle – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 01/07/2021 – page 4046
Question écrite n° 23655 de M. Philippe Folliot (Tarn – UC) publiée dans le JO Sénat du 08/07/2021 – page 4211 M.
Décret du 8 novembre 2021 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active
Décret du 8 novembre 2021 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active,
Arrêté du 3 novembre 2021 modifiant le montant de la rente viagère mensuelle versée au titre des dispositions du décret
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Question écrite n° 23776 de Mme Françoise Férat (Marne – UC) publiée dans le JO Sénat du 15/07/2021 – page 4363 Mme
Question écrite n° 24472 de Mme Marie-Christine Chauvin (Jura – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 23/09/2021 – page 5420
Arrêté du 1er octobre 2021 portant modification des informations portées sur des arrêtés attribuant la mention « Mort en déportation
Question d’actualité au gouvernement n° 2003G de M. Philippe Tabarot (Alpes-Maritimes – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 23/09/2021 M.

