Arrêté du 29 novembre 2024 fixant les tableaux d’admission par concours à l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne à
15 février 2025
Anciens combattants
Décret n° 2025-94 du 31 janvier 2025 relatif aux attributions de la ministre déléguée auprès du ministre des armées, chargée
13 février 2025
Arrêté du 23 janvier 2025 portant délégation de pouvoir du ministre de la défense en matière d’attestation ouvrant droit au
6 février 2025
Arrêté du 8 janvier 2025 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des armées, chargée de
20 janvier 2025
Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l’arrêté du 30 juin 2011 fixant pour le corps des ingénieurs militaires d’infrastructure l’organisation
19 janvier 2025
Arrêté du 23 décembre 2024 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des armées, chargée de
13 janvier 2025
Décret n° 2025-3 du 2 janvier 2025 modifiant le décret n° 2004-524 du 10 juin 2004 portant attributions et organisation
13 janvier 2025
Arrêté du 23 décembre 2024 portant délégation de signature (cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des armées, chargée
12 janvier 2025
Décret du 26 décembre 2024 portant affectation d’un officier général Par décret du Président de la République en date du
8 janvier 2025
Arrêté du 10 décembre 2024 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi du temps
7 janvier 2025
Arrêté du 29 novembre 2024 établissant la liste des officiers-mariniers habilités à effectuer des contrôles en matière de police des
7 janvier 2025
Arrêté du 23 décembre 2024 portant délégation de signature (cabinet du ministre des armées) Le ministre des armées, Vu le décret
7 janvier 2025
Arrêté du 24 décembre 2024 portant délégation de signature (sous-direction des cabinets) Le ministre des armées, Vu le décret n° 2005-850
7 janvier 2025
Arrêté du 23 décembre 2024 pris en application du décret n° 2022-128 du 4 février 2022 modifiant les modalités de
7 janvier 2025
Arrêté du 16 décembre 2024 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général
6 janvier 2025
À découvrir
