Arrêté du 17 septembre 2024 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut polytechnique de Paris Par arrêté du ministre de
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Anciens combattants
Arrêté du 6 décembre 2024 désignant les matériels de guerre et matériels assimilés mentionnés à l’article L. 213-2 du code
Instruction N° 99100/ARM/GEND/DRHGN/SDAP/BASBH du 05 septembre 2024 relative à l’implantation géographique et au champ de compétence des comités sociaux de
Décision N° 504889/ARM/MIN du 10 septembre 2024 portant attribution d’un emblème national Cliquez ici pour la suite Source : BOC
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Arrêté du 05 septembre 2024 fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, les unités et le relevé des
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Arrêté du 13 septembre 2024 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et
Décision N° 63 /ARM/SGA/DRH-MD/SRHC/CMG du 16 septembre 2024 portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Metz) Cliquez ici
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Avis de vacance d’un emploi de sous-directeur L’emploi de sous-directeur « Balard » au sein de la direction des territoires,
Arrêté du 5 décembre 2024 portant création d’une zone interdite temporaire pour le dispositif particulier de sûreté aérienne lié à
Décret du 9 décembre 2024 portant affectation d’un officier général Par décret du Président de la République en date du

