DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27962/DEF/DMPA/SDIE/BPOLD relative à la
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Anciens combattants
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27961/DEF/SGA/DMPA/SDIE de déclaration d’inutilité
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DU FINISTÈRE. ARRÊTÉ portant approbation
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-40708-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion de la frégate
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-31576-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du bâtiment multi-missions
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 321/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD relative à l’acquisition
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-dirction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DE LA MEURTHE ET MOSELLE.
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1710/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et du fanion de la frégate

