CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires. DÉCISION
21 mai 2017
Anciens combattants
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires. DÉCISION
20 mai 2017
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « doctrine – études opérationnelles ». DÉCISION N° 0-613-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO portant création du détachement « 31F Chevalier
20 mai 2017
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « doctrine études opérationnelles ». DÉCISION N° 0-614-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO portant création du détachement « 31F Charles de
20 mai 2017
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « doctrine études opérationnelles ». DÉCISION N° 0-615-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO portant création du détachement « 31F Auvergne ». Du 2
20 mai 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prescription du plan de
18 mai 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prescription du plan de
18 mai 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DE HAUTE-CORSE. ARRÊTÉ d’approbation du
17 mai 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DE LOIRE-ATLANTIQUE. ARRÊTÉ portant approbation
16 mai 2017
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-956-2017/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « Bretagne ». Du
15 mai 2017
CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 133/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 3 février 2017
13 mai 2017
CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 114/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 31 janvier 2017
12 mai 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prescription du plan de
11 mai 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 4635/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD relative à la
9 mai 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 4234/DEF/SGA/DMPA/SDIE de déclaration d’inutilité
9 mai 2017
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