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Anciens combattants

DÉCISION N° 2601/DEF/SGA/DMPA/SDIE de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l’immeuble « Batterie DCA Mont des Oiseaux » situé à Hyères (Var).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 2601/DEF/SGA/DMPA/SDIE de déclaration d’inutilité

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18 avril 2017

ARRÊTÉ portant prorogation du délai d’élaboration du plan de prévention des risques technologiques du dépôt de munitions de La Montagne des serpents, commune de Roura (Guyane).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ portant prorogation du délai d’élaboration

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18 avril 2017

DÉCISION N° 4435/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public de l’immeuble « Terrain la mare aux bœufs – La résidence des Prés » à Vélizy-Villacoublay dans les Yvelines (78).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 4435/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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9 avril 2017

ARRÊTÉ portant approbation du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d’hydrocarbures de la société française Donges-Metz sur la commune de Cerny (Essonne)

DIRECTION DE LA MÉMOIRE DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DE L’ESSONNE. ARRÊTÉ portant approbation

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6 avril 2017

Mémoire des naufragés du paquebot « Afrique »

Question écrite n° 22222 de M. Pierre Laurent (Paris – Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du

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2 avril 2017

DÉCISION N° 0-911-2017/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « L’Astrolabe – équipage A ».

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-911-2017/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « L’Astrolabe – équipage A

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26 mars 2017

DÉCISION N° 0-1728-2017/DEF/CEMM portant parrainage du sous-marin nucléaire d’attaque « Émeraude » par la ville de Villefranche sur Saône.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-1728-2017/DEF/CEMM portant parrainage du sous-marin nucléaire d’attaque « Émeraude » par la

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25 mars 2017

DÉCISION N° 30928/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense, de déclassement du domaine public et de remise au service France domaine d’une fraction de 1 ha 15 a 59 ca de l’immeuble « aérodrome de Saint-Nazaire-Montoir » à Montoir-de-Bretagne (44)

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 30928/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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22 mars 2017

DÉCISION N° 0-31695-2016/DEF/EMM/ORG portant dissolution de l’unité élémentaire « commandement de la marine à Bayonne ».

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-31695-2016/DEF/EMM/ORG portant dissolution de l’unité élémentaire « commandement de la marine à

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21 mars 2017

LISTE N° 500335/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 500335/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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20 mars 2017

DÉCISION N° 0-42674-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du patrouilleur léger guyanais « La Confiance ».

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-42674-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du patrouilleur léger

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20 mars 2017

DÉCISION N° 0-9047-2016/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « Bougainville – équipage B ».

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-9047-2016/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « Bougainville – équipage B

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19 mars 2017

DÉCISION N° 29354/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l’immeuble dénommé « Ilot A Castigneau » situé à Toulon (Var).

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 29354/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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5 mars 2017

DÉCISION N° 9126/DEF/CAB/SDBC/DEAGM portant inscription emblématique sur le drapeau de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires. DÉCISION

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4 mars 2017

DÉCISION N° 1269/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 1269/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 9 décembre 2016

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4 mars 2017

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