Décision du 15 décembre 2015 portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle pour le programme
28 décembre 2015
Gendarmerie nationale
Arrêté du 15 décembre 2015 fixant la liste des formations administratives de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0298 du 24 décembre
28 décembre 2015
Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 30 décembre 2009 relatif aux attributions et à l’organisation de l’inspection générale
27 décembre 2015
Instruction n°84000 relative au musée de la gendarmerie nationale
22 décembre 2015
Décret du 11 décembre 2015 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission prévue par l’article R.*
14 décembre 2015
Arrêté du 3 décembre 2015 fixant les conditions de délivrance du diplôme d’arme aux sous-officiers de gendarmerie Source: JORF n°0288 du
14 décembre 2015
Décret n° 2015-1625 du 10 décembre 2015 relatif à la composition des zones de défense et de sécurité, des régions
13 décembre 2015
Décision du 27 novembre 2015 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2016 (armée active) Source: JORF n°0286 du 10 décembre
11 décembre 2015
Décision du 2 décembre 2015 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale) Source: JORF n°0281 du 4 décembre
9 décembre 2015
Arrêté du 4 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 20 août 2015 fixant le nombre de places offertes pour le recrutement
8 décembre 2015
Arrêté du 19 novembre 2015 fixant le nombre de places offertes au titre de l’année 2017 pour le recrutement dans
8 décembre 2015
Décision du 8 décembre 2015 portant inscription sur la liste des candidats admis au troisième concours d’admission dans le corps
3 décembre 2015
Auteurs : Marc LE DORH (IGA) – Laïla SARFATI-GHILAS (IGAS) – Pierre GEORGEON (IGPN) – Thierry DELFORGE (IGGN) Ce guide
1 décembre 2015
Avis de vacance d’un emploi d’expert de haut niveau en technologies numériques assistant au département informatique électronique du pôle judiciaire
23 novembre 2015
Question écrite n° 15741 de M. Alain Houpert (Côte-d’Or – UMP) publiée dans le JO Sénat du 16/04/2015 – page 858
23 novembre 2015
À découvrir
