Mercredi 22 juin 2016 La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat a entendu
24 juin 2016
Gendarmerie nationale
Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l’organisation et le service de la gendarmerie Source: légifrance
18 juin 2016
Décret n° 2016-796 du 14 juin 2016 modifiant le décret n° 97-109 du 6 février 1997 relatif aux conditions d’agrément
17 juin 2016
Décision du 1er juin 2016 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur titres d’admission à la
17 juin 2016
Décision du 1er juin 2016 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur titres d’admission à la
17 juin 2016
Citation à l’ordre de la Nation Source: JORF n°0139 du 16 juin 2016 texte n° 45
16 juin 2016
Question écrite n° 21545 de M. François Pillet (Cher – Les Républicains-R) publiée dans le JO Sénat du 05/05/2016 – page
16 juin 2016
Décret n° 2016-785 du 13 juin 2016 portant extension de la compétence territoriale de certaines unités de gendarmerie NOR: INTJ1509206D
16 juin 2016
Décret du 7 juin 2016 portant nomination à titre exceptionnel dans l’armée active Source: JORF n°0133 du 9 juin 2016 texte
15 juin 2016
Décision du 25 mai 2016 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours d’admission dans le corps des
11 juin 2016
Décision du 4 mai 2016 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur épreuves d’admission à l’Ecole
11 juin 2016
Arrêté du 24 mai 2016 portant modification de l’arrêté du 24 mars 2016 listant les opérations de restructuration des unités
11 juin 2016
Décret n° 2016-697 du 27 mai 2016 relatif aux véhicules d’intérêt général et au parc des autocars de la police
30 mai 2016
Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur, s’est rendu à Tarbes pour rendre hommage aux quatre militaires de la gendarmerie nationale décédés
27 mai 2016
Le ministre de l’Intérieur Bernard Cazeneuve s’est rendu le mercredi 25 mai 2016 à Orange pour rendre hommage au capitaine
27 mai 2016
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