Décision du 27 septembre 2016 portant attribution du brevet technique option « études scientifiques et techniques de la gendarmerie »
28 octobre 2016
Gendarmerie nationale
Décret du 25 octobre 2016 portant intégration et nomination dans l’armée active Source: JORF n°0251 du 27 octobre 2016 texte n°
27 octobre 2016
Arrêté du 26 septembre 2016 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation
26 octobre 2016
L’APNM ADEFDROMIL-GEND SOUTIENT LES POLICIERS, LES GENDARMES, LES MILITAIRES ET TOUS LES CORPS CONSTITUÉS SERVANT LA SÉCURITÉ NATIONALE. Dans un
26 octobre 2016
Arrêté du 22 septembre 2016 modifiant l’arrêté du 5 avril 2012 relatif à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par
26 octobre 2016
Arrêté du 21 septembre 2016 listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités
25 octobre 2016
Décision du 27 septembre 2016 portant attribution du brevet technique option « études administratives militaires supérieures de la gendarmerie »
24 octobre 2016
Décision du 29 septembre 2016 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale, direction des soutiens et des
18 octobre 2016
Arrêté du 26 septembre 2016 pris pour l’application des articles D. 141-2 à D. 141-10 du code de la sécurité
17 octobre 2016
Arrêté du 26 septembre 2016 pris pour l’application des articles D. 141-2 à D. 141-10 du code de la sécurité
17 octobre 2016
Arrêté du 26 septembre 2016 pris pour l’application des articles D. 141-2 à D. 141-10 du code de la sécurité
17 octobre 2016
Décision du 1er septembre 2016 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale – cabinet) Source: JORF n°0227 du
17 octobre 2016
Arrêté du 21 septembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national des hautes études de la sécurité et
16 octobre 2016
Décret n° 2016-1260 du 27 septembre 2016 modifiant le décret n° 54-538 du 26 mai 1954 instituant une prime à
16 octobre 2016
Avis de vacance d’un emploi de musicien à l’orchestre de la garde républicaine (alto) Source: JORF n°0225 du 27 septembre 2016
15 octobre 2016
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