Question écrite n° 19878 de M. Michel Fontaine (La Réunion – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 04/02/2016 –
13 novembre 2016
Gendarmerie nationale
Question écrite n° 20182 de M. Alain Houpert (Côte-d’Or – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 18/02/2016 – page
12 novembre 2016
Question écrite n° 20406 de M. Roger Karoutchi (Hauts-de-Seine – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 03/03/2016 –
10 novembre 2016
Avis de vacance d’un poste de « conseiller en emploi » de la gendarmerie nationale à Nantes Source: JORF n°0261 du
10 novembre 2016
Mesures en faveur des forces de l’ordre M. le président. La parole est à M. Rémi Delatte, pour le groupe Les
10 novembre 2016
Question écrite n° 22798 de M. Jérôme Bignon (Somme – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 21/07/2016 – page
8 novembre 2016
Décret du 2 novembre 2016 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0257 du 4 novembre 2016 texte n° 60
4 novembre 2016
Décret du 27 octobre 2016 portant nomination Source: JORF n°0253 du 29 octobre 2016 texte n° 73
3 novembre 2016
Décret du 28 octobre 2016 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0254 du 30 octobre 2016 texte
3 novembre 2016
Légitime défense des forces de l’ordre M. le président. La parole est à M. Philippe Cochet, pour le groupe Les Républicains.
2 novembre 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 18 octobre 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 11 Présidence
29 octobre 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 18 octobre 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 11 Présidence
29 octobre 2016
COMMUNIQUÉ DE PRESSE ADEFDROMIL-GEND. DIALOGUE SOCIAL CONCERNANT LES MILITAIRES : LES APNM CENSURÉES
COMMUNIQUÉ DE PRESSE Association Professionnelle Nationale de Militaires – Association de Défense des Droits des Militaires et des Gendarmes, régie
28 octobre 2016
Décision du 17 octobre 2016 portant inscription sur un tableau d’avancement pour l’année 2016 (réserve) Source: JORF n°0252 du 28 octobre
28 octobre 2016
Décret n° 2016-1289 du 30 septembre 2016 relatif à la réquisition par les agents de l’autorité compétente d’un document attestant
28 octobre 2016
À découvrir
