Décret du 14 octobre 2011 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0242 du 18 octobre 2011 page texte n°
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Réserve
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS Arrêté du 20 septembre 2011 fixant pour le service du commissariat des
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. ARRÊTÉ fixant les conditions à remplir pour être proposable au grade supérieur
Arrêté du 20 septembre 2011 fixant pour le service du commissariat des armées la composition de la commission d’avancement des
Arrêté du 2 septembre 2011 relatif aux délégués aux réserves Source: JORF n°0213 du 14 septembre 2011 texte n° 4
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Dans une question écrite n° 86491 du 17 août 2010, M. Francis Saint-Léger attire l’attention de M. le ministre de
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DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». Circulaire n°340 13 7/DEF/RH-AT/PRH/LEG
Décret du 6 juillet 2011 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0157 du 8 juillet 2011 texte n°
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « ingénierie de la formation ». Circulaire n ° 2

