DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». CIRCULAIRE N° 480138/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des
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Réserve
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ». INSTRUCTION N° 15667/DEF/DCSCA/BGC/RES relative à
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « emploi formation » ; bureau « activités formation » ; division
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative
Décision du 18 décembre 2015 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2015 (réserve) Source: JORF n°0010 du 13 janvier 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps », section « réserves ». INSTRUCTION
Publié le 16 décembre 2015 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) La réserve militaire (réserve opérationnelle) concerne
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; cellule réserves. INSTRUCTION N° 3629/DEF/DCSEA/SDRH/RES
Arrêté du 3 décembre 2015 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application
Décret du 11 décembre 2015 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0289 du 13 décembre 2015 texte n° 58
Décret n° 2015-1636 du 10 décembre 2015 portant application de l’article L. 4221-4-1 du code de la défense et relatif
Décret du 25 septembre 2015 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0226 du 30 septembre 2015 texte n° 61
Décret du 20 août 2015 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0193 du 22 août 2015 texte n° 41
Arrêté du 5 août 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant
Arrêté du 17 juin 2015 portant affectation d’un officier de l’armée de terre Source: JORF n°0150 du 1 juillet 2015 texte

