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Réserve

CIRCULAIRE N° 32/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure de notation des officiers, d’active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2017.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 32/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure de

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24 mars 2017

CIRCULAIRE N° 447/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d’officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en 2018 et à l’organisation de l’épreuve d’évaluation écrite de la session 2017.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». CIRCULAIRE

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22 mars 2017

Décret du 17 mars 2017 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle

Décret du 17 mars 2017 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0067 du 19 mars 2017

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20 mars 2017

CIRCULAIRE N° 484872/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2017.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». CIRCULAIRE N° 484872/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement

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8 mars 2017

CIRCULAIRE N° 484870/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2017.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». CIRCULAIRE N° 484870/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement

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3 mars 2017

Arrêté du 11 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2016 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application en 2016 de l’article R. 4221-21 du code de la défense

Arrêté du 11 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2016 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du

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24 février 2017

Décision du 10 février 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2016 (réserve)

Décision du 10 février 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2016 (réserve) Source: JORF n°0044 du 21 février 2017

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22 février 2017

DÉLÉGATION DE GESTION N° 5882/DEF/DCSCA/SESU relative à la notification au personnel militaire de réserve relevant de la région de gendarmerie Nord-Pas-de-Calais-Picardie et de la zone de défense et de sécurité nord, des décisions afférentes aux solde et indemnités et au recouvrement des indus.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : service exécutant de la solde unique. DÉLÉGATION DE GESTION N° 5882/DEF/DCSCA/SESU relative à

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11 janvier 2017

INSTRUCTION N° 730/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS relative au domaine de spécialités gestion des ressources humaines et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE. INSTRUCTION N° 730/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS relative au domaine de spécialités gestion des ressources humaines

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30 décembre 2016

Décret du 23 décembre 2016 portant affectation d’un officier général

Décret du 23 décembre 2016 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0300 du 27 décembre 2016 texte n° 110

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28 décembre 2016

Arrêté du 24 novembre 2016 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application en 2016 de l’article R. 4221-21 du code de la défense

Arrêté du 24 novembre 2016 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application

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27 décembre 2016

INSTRUCTION N° 60000/DEF/GEND/DRG relative à la protection sociale des réservistes exerçant une activité au titre de leur engagement à servir dans la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale.

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : délégation aux réserves de la gendarmerie nationale. INSTRUCTION N° 60000/DEF/GEND/DRG relative à la protection sociale

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22 décembre 2016

INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d’active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l’armée de terre, de la marine nationale, de l’armée de l’air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d’infrastructure de la défense et des chefs de musique.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective. INSTRUCTION

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22 décembre 2016

Décret du 13 décembre 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle

Décret du 13 décembre 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0291 du 15 décembre 2016 texte n° 84

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16 décembre 2016

Arrêté du 1er septembre 2016 portant nomination de l’adjoint au secrétaire général du Conseil supérieur de la réserve militaire

Arrêté du 1er septembre 2016 portant nomination de l’adjoint au secrétaire général du Conseil supérieur de la réserve militaire Source: JORF