Officiers généraux

Décret du 11 février 2015 portant promotion et affectation, nomination dans la 1re section d’officiers généraux Source: JORF n°0037 du 13

Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : …… Sur proposition du ministre de la défense :

Arrêté du 23 janvier 2015 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées

Décret du 5 janvier 2015 portant nomination d’une contrôleuse générale des armées – Mme DEBERNARDY (Brigitte) Source: JORF n°0005 du 7

Arrêté du 22 décembre 2015 fixant pour l’année 2016 les plafonds des effectifs des militaires appartenant à certains corps d’officiers

Arrêté du 19 décembre 2014 fixant pour l’année 2015 les plafonds des effectifs des militaires appartenant au corps des ingénieurs

Arrêté du 19 décembre 2014 fixant pour l’année 2015 les plafonds des effectifs des membres du corps militaire du contrôle

Décret du 18 décembre 2014 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0294 du 20 décembre 2014 texte n° 109

Arrêté du 5 décembre 2014 portant cessation de fonctions et nomination d’un membre de la commission des recours des militaires

Décret du 18 décembre 2014 portant nomination dans le grade d’ingénieur général de classe normale des travaux maritimes – M.

Décret du 19 décembre 2014 portant nomination dans un emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire – M.