Arrêté du 5 décembre 2014 portant cessation de fonctions et nomination d’un membre de la commission des recours des militaires
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Officiers généraux
Décret du 18 décembre 2014 portant nomination dans le grade d’ingénieur général de classe normale des travaux maritimes – M.
Décret du 19 décembre 2014 portant nomination dans un emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire – M.
Décret du 19 décembre 2014 portant promotions et affectations, nominations et affectations, promotions et nominations dans la 1re et la
Décret du 19 décembre 2014 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0294 du 20 décembre 2014 texte n° 97
Décret du 19 décembre 2014 portant promotion et nomination dans la 1re section et affectation d’officiers généraux de la marine
CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e
CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de l’armée
Arrêté du 24 novembre 2014 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section des officiers généraux
Décret du 25 novembre 2014 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission prévue par l’article R.*
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la politique générale, des études et de la
Décret du 21 novembre 2014 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0270 du 22 novembre 2014 texte n° 76
Décret du 21 novembre 2014 portant affectation et élévation, affectation et promotion dans la 2e section d’officiers généraux Source: JORF n°0270
Le conseil des ministres a adopté la mesure individuelle suivante : Sur proposition de la garde des sceaux, ministre de
Arrêté du 23 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission des recours des militaires

