Arrêté du 10 janvier 2014 pris en application des articles 36 et 38 de la loi n° 2013-1168 du 18
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Officiers généraux
Arrêté du 16 janvier 2014 portant maintien dans la 1re section d’un officier général de l’armée de terre Source: JORF n°0014
Décret du 16 janvier 2014 portant affectations et élévation d’officiers généraux Source: JORF n°0014 du 17 janvier 2014 texte n° 60
Sur proposition du ministre de la défense : – M. le général d’armée Pierre Le JOLIS de VILLIERS de SAINTIGNON est nommé
Arrêté du 26 décembre 2013 modifiant l’arrêté du 27 décembre 2010 fixant la liste des emplois occupés par les ingénieurs
Décret du 19 décembre 2013 portant promotions et nominations dans la 1re et la 2e section, nomination au titre du
Décret du 19 décembre 2013 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0295 du 20 décembre 2013 texte n° 115
Décret du 18 décembre 2013 portant affectation d’un officier général de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés
Arrêté du 21 novembre 2013 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Décret du 25 novembre 2013 portant affectation et élévation, promotion et nomination dans la 2e section d’officiers généraux Source: JORF n°0274
Sur proposition du ministre de la défense : – M. le général de division Olivier TRAMOND est nommé contrôleur général des armées
Décret du 13 novembre 2013 portant élévation dans la 1re section des officiers généraux Source: JORF n°0265 du 15 novembre 2013
Sur proposition du ministre de l’intérieur : M. le général de division Philippe MAZY, directeur des personnels militaires de la gendarmerie
53 Arrêté du 10 octobre 2013 portant désignation d’un commissaire du Gouvernement auprès de la société GIAT Industries http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028154827&dateTexte=&categorieLien=id 54
Décret du 4 novembre 2013 portant élévation à la dignité de grand officier Source: JORF n°0257 du 5 novembre 2013 page
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