Décret du 21 novembre 2014 portant affectation et élévation, affectation et promotion dans la 2e section d’officiers généraux Source: JORF n°0270
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Officiers généraux
Le conseil des ministres a adopté la mesure individuelle suivante : Sur proposition de la garde des sceaux, ministre de
Arrêté du 23 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission des recours des militaires
CABINET DU MINISTRE : bureaux des officiers généraux. ARRÊTÉ portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e
CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ portant nomination de l’inspecteur général des armées assurant les fonctions prévues
CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ portant maintien dans la 1re section des officiers généraux du service
Décret du 16 octobre 2014 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0241 du 17 octobre 2014 texte n° 59
Décret du 16 octobre 2014 portant affectation et élévation, promotions et nominations dans la 2e section, affectation d’officiers généraux Source: JORF
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense : –
Décret du 26 septembre 2014 portant élévation, promotions et nominations dans la 1rc et 2e section des officiers généraux Source: JORF
Arrêté du 15 septembre 2014 portant nomination du président de la commission armées-jeunesse Source: JORF n°0224 du 27 septembre 2014 texte
Décret du 26 septembre 2014 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0224 du 27 septembre 2014 texte n° 72
Décret du 26 septembre 2014 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0224 du 27 septembre 2014 texte n° 71
Décret du 26 septembre 2014 portant affectation et élévation, promotions et nominations dans la 2e section, promotion au titre du
Sur proposition du ministre de la défense : – M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Erick DAL est
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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300 pages
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