Arrêté du 25 février 2015 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de la marine Source: JORF n°0059 du
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Officiers généraux
Pendant des années, comme tout chef qui se respecte et respecte les lois de son pays, je n’ai cessé de
Décret du 20 février 2015 portant replacement dans la 1re section d’un officier général Source: JORF n°0045 du 22 février 2015
Décret du 11 février 2015 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0037 du 13 février 2015 page 2782 texte n° 97
Décret du 11 février 2015 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0037 du 13 février 2015 texte n° 96
Décret du 11 février 2015 portant nominations dans la 1re section et promotion dans la 2e section d’officiers généraux Source: JORF
Décret du 11 février 2015 portant promotion et affectation, nomination dans la 1re section d’officiers généraux Source: JORF n°0037 du 13
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : …… Sur proposition du ministre de la défense :
Arrêté du 23 janvier 2015 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Décret du 29 janvier 2015 portant élévation, promotions et nominations dans la 1re et la 2e section des officiers généraux
MESURES D’ORDRE INDIVIDUEL Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de l’intérieur
Décret du 5 janvier 2015 portant nomination d’une contrôleuse générale des armées – Mme DEBERNARDY (Brigitte) Source: JORF n°0005 du 7
Arrêté du 22 décembre 2015 fixant pour l’année 2016 les plafonds des effectifs des militaires appartenant à certains corps d’officiers
Arrêté du 19 décembre 2014 pris en application du IV de l’article 37 de la loi n° 2013-1168 du 18
Arrêté du 19 décembre 2014 fixant pour l’année 2015 les plafonds des effectifs des militaires appartenant au corps des ingénieurs
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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