Décret du 23 septembre 2016 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0223 du 24 septembre 2016 texte n° 36
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Officiers généraux
Décret du 28 septembre 2016 portant nomination au grade de contrôleur général des armées dans le corps militaire du contrôle
Décret du 23 septembre 2016 portant élévation et affectation, nomination dans la 2e section d’officiers généraux Source: JORF n°0223 du 24
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du Premier ministre : – M. le contrôleur des
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. ARRÊTÉ portant désignation d’un membre du corps militaire du contrôle général des armées aux fonctions de
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. DÉCISION N° 366/DEF/CGA portant nomination du chef de la cellule THEMIS. Du 12 juillet 2016 NOR
Arrêté du 9 septembre 2016 portant désignation du secrétaire général de l’inspection des services de renseignement Source: JORF n°0212 du 11
Arrêté du 25 août 2016 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0199 du 27 août 2016 texte n° 38
Arrêté du 25 août 2016 portant cessation de fonctions (administration centrale) Source: JORF n°0199 du 27 août 2016 texte n° 37
Décret du 23 août 2016 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0197 du 25 août 2016 texte n° 66
Décret du 23 août 2016 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0196 du 24 août 2016 texte n° 49
Décret du 23 août 2016 portant élévation et promotion dans la 1re section d’officiers généraux Source: JORF n°0196 du 24 août
Décret du 23 août 2016 portant nomination du grand chancelier de la Légion d’honneur – M. le général d’armée PUGA
MESURES D’ORDRE INDIVIDUEL Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du Premier ministre : – M.
Arrêté du 20 juillet 2016 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées

