Décret du 22 septembre 2015 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0221 du 24 septembre 2015 texte n° 42
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Officiers généraux
Décret du 21 septembre 2015 portant affectation d’un officier général (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère
Décret du 17 septembre 2015 portant affectation et élévation, promotions dans la 2e section, nominations dans la 1re et la
Décret du 17 septembre 2015 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0216 du 18 septembre 2015 texte n° 50
Décret du 15 septembre 2015 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0215 du 17 septembre 2015 texte n° 60
Décret du 28 juillet 2015 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0174 du 30 juillet 2015 texte n° 43
Décret du 23 juillet 2015 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0169 du 24 juillet 2015 texte n° 59
Décret du 23 juillet 2015 portant nomination et affectation, nominations dans la 2e section et affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0169
Décret du 23 juillet 2015 portant affectation et élévation d’un officier général Source: JORF n°0169 du 24 juillet 2015 texte n°
MESURES D’ORDRE INDIVIDUEL Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du Premier ministre : – ……
Arrêté du 10 juillet 2015 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission des recours des militaires
Décret du 10 juillet 2015 portant prorogation du replacement dans la 1re section d’un officier général Source: JORF n°0160 du 12
Arrêté du 9 juillet 2015 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de la marine Source: JORF n°0158 du
Décret du 9 juillet 2015 portant affectation d’un officier général (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère
Décret du 9 juillet 2015 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0158 du 10 juillet 2015 texte n° 78
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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300 pages
22 € + 4 € de port