Décret du 6 novembre 2017 portant élévation Source: JORF n°0260 du 7 novembre 2017 texte n° 1
1 décembre 2017
Officiers généraux
Sanction. Le juge administratif contrôle la proportionnalité d’une sanction disciplinaire à la gravité des faits, y compris dans l’hypothèse où
24 novembre 2017
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition de la ministre des armées : – M. Thibaut
23 novembre 2017
Sur proposition du ministre d’État, ministre de l’intérieur : ….. M. le général de division Marc LEVEQUE, commandant de la région
16 novembre 2017
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 23 août 1976 relatif aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
16 novembre 2017
Arrêté du 11 octobre 2017 portant replacement en 1re section d’un officier général du service de santé des armées Source: JORF
30 octobre 2017
Arrêté du 28 septembre 2017 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section des officiers généraux
21 octobre 2017
Décret du 11 octobre 2017 portant nomination dans la 2e section d’un officier général de la marine (corps d’officiers de
14 octobre 2017
Décret du 11 octobre 2017 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0239 du 12 octobre 2017 texte n° 62
13 octobre 2017
Décret du 11 octobre 2017 portant nomination et affectation, promotions et nominations dans la 2e section, promotion et nomination au
13 octobre 2017
Arrêté du 14 septembre 2017 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0217 du 16 septembre 2017 texte n° 68
2 octobre 2017
Décret du 22 septembre 2017 portant élévation, promotions dans la 1re section et nomination dans la 2e section d’officiers généraux
25 septembre 2017
Communiqué du Conseil d’Etat du 22 septembre 2017 L’Essentiel : • Par un décret du Président de la République du
23 septembre 2017
Décret du 30 août 2017 portant affectation et élévation d’un officier général Source: JORF n°0203 du 31 août 2017 texte n° 55
2 septembre 2017
Décret du 30 août 2017 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0203 du 31 août 2017 texte n° 45
2 septembre 2017
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