Questions et rapports parlementaires

Question écrite n° 19457 de M. Roland Courteau (Aude – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 24/12/2015 –

Emploi des forces armées sur le territoire national pour protéger la population : déclaration du Gouvernement Mercredi 16 mars à

Question écrite N° 92065 de M. Richard Ferrand (Socialiste, républicain et citoyen – Finistère ) Texte de la question M. Richard

2006-2016 : un combat inachevé contre les violences conjugales Rapport d’information No 425 (2015-2016) – par Mmes Corinne BOUCHOUX, Laurence

Activité de la Délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2015 Rapport de la délégation parlementaire au renseignement No 423 (2015-2016)

Question écrite N° 92748 de Mme Carole Delga (Socialiste, républicain et citoyen – Haute-Garonne ) Lire la question et sa réponse

Activité de la Délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2015 Rapport de la délégation parlementaire au renseignement No 423 (2015-2016)

Question écrite N° 93062 de M. Jean-Luc Laurent (Socialiste, républicain et citoyen – Val-de-Marne )  Texte de la question M. Jean-Luc

M. le président. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour exposer sa question, no 1270, relative au fonctionnement du site du

M. le président. La parole est à Mme Véronique Massonneau, pour exposer la question no 1294 de M. Gabriel Serville, relative à l’épidémie

Question orale sans débat n° 1298S de M. Olivier Cigolotti (Haute-Loire – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 29/10/2015 –

N° 3514 – Rapport d’information de Mme Pascale Crozon déposé par la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes

Question écrite N° 91087 de M. Jean-Pierre Maggi (Radical, républicain, démocrate et progressiste – Bouches-du-Rhône ) Lire la question écrite et