Question écrite N° 92672 de M. François de Mazières (Les Républicains – Yvelines ) Texte de la question M. François de
19 mars 2016
Questions et rapports parlementaires
Mardi 15 mars, après une déclaration du Gouvernement, les sénateurs ont débattu en séance publique du rapport au Parlement relatif
19 mars 2016
Question d’actualité au gouvernement n° 0771G de M. Abdourahamane Soilihi (Mayotte – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 02/03/2016
18 mars 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 9 mars 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 38 Présidence
18 mars 2016
Question écrite n° 19801 de Mme Marie Mercier (Saône-et-Loire – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 28/01/2016 –
17 mars 2016
Question écrite n° 19658 de Mme Michelle Demessine (Nord – Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du 21/01/2016
16 mars 2016
La lutte contre le terrorisme : une priorité pour l’Union européenne Rapport d’information No 442 (2015-2016) – par MM. Philippe
16 mars 2016
Question écrite n° 19657 de Mme Michelle Demessine (Nord – Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du 21/01/2016
15 mars 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 2 mars 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 37 Présidence
15 mars 2016
Emploi des forces armées sur le territoire national pour protéger la population : déclaration du Gouvernement Mercredi 16 mars à
15 mars 2016
Femmes victimes de la traite – Récapitulatif des travaux de la délégation sur les femmes victimes de la traite (04:55)
15 mars 2016
Question écrite n° 19491 de M. Loïc Hervé (Haute-Savoie – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 24/12/2015 – page 3531
14 mars 2016
Violences faites aux femmes – Violences conjugales : retour sur les travaux de la délégation aux droits des femmes (05:28)
14 mars 2016
Dialogue stratégique de haut niveau franco-Russe – La crise ukrainienne et l’application des accords (1:07:36) – Les questions de sécurité
13 mars 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 16 février 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 35 Présidence
13 mars 2016
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