Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 17 février 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 36 Présidence
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Questions et rapports parlementaires
Violences dont les femmes sont victimes : l’Assemblée débat Mardi 29 mars à 16h15, l’Assemblée tient un débat sur les
Question orale sans débat n° 1319S de M. Georges Patient (Guyane – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du
Question écrite n° 19857 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 04/02/2016 – page
Opération Sentinelle M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Perez, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen. M. Jean-Claude
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 mars 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 39 Présidence
Aide aux victimes M. le président. La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen. Mme
Question écrite n° 19848 de Mme Françoise Gatel (Ille-et-Vilaine – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 04/02/2016 – page
Question écrite n° 19534 de M. Claude Kern (Bas-Rhin – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 31/12/2015 – page 3623
Commission de la défense : M. Bruno Sainjon, Pdg de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA) Source: Assemblée
Projet de loi autorisant l’accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en
Mardi 22 mars après-midi, la commission des lois a auditionné Jacques Toubon, Défenseur des droits. Voir la vidéo
Question écrite n° 17120 de M. Roger Karoutchi (Hauts-de-Seine – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 02/07/2015 – page
Question écrite n° 19500 de M. Christian Cambon (Val-de-Marne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 24/12/2015 – page
Projet de loi autorisant l’accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en

