Questions et rapports parlementaires

Question écrite n° 19969 de Mme Claudine Lepage (Français établis hors de France – Socialiste et républicain) publiée dans le JO

Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires Loi n° 2016-483 du 20 avril

Question écrite n° 19943 de M. Roger Karoutchi (Hauts-de-Seine – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 11/02/2016 – page

Question écrite N° 92281 de M. Hervé Féron (Socialiste, républicain et citoyen – Meurthe-et-Moselle ) Texte de la question M.

M. le président. La parole est à M. Guy Delcourt, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen. M. Guy Delcourt. Ma

M. le président. La parole est à Mme Pascale Crozon, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen. Mme Pascale Crozon. Madame

M. le président. La parole est à M. Jacques Myard, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les bancs du groupe

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 23 mars 2016 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 41 Présidence

Question écrite N° 92789 de M. Gilbert Le Bris (Socialiste, républicain et citoyen – Finistère ) Texte de la question

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 30 mars 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 42 Présidence

La journée défense et citoyenneté, un rendez-vous entre la jeunesse et l’armée à conserver et améliorer Rapport d’information No 475

Statut des quartiers généraux militaires internationaux (rapport, avis, protocole) Rapport N° 3615 de Guy-Michel Chauveau Avis N° 3620 de Nathalie